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Documents de la modification du Plan Local d’Urbanisme  (15/06/2020)

Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq.

– Réponse des personnes publiques associées (PPA) :

Documents du Plan Local d’Urbanisme approuvés en Conseil Municipal le 27/09/2019 et modifiés le 04/09/2020

Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq

Sommaire

A-Rapport de présentation

B-Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

C-Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

D-Règlement

E-Plan de zonage d’ensemble (fichier pdf)

E1-Plan de zonage du bourg (fichier pdf)

ANNEXES

Sommaire des annexes

Annexe 1-Pièces de procédure

Annexe 2-Pièces écrites

Annexe 3-Plan du réseau d’adduction en eau

Annexe 4-Plan du réseau d’assainissement

Annexe 5-Plan de zonage de l’assainissement collectif 2006

Annexe 6-Plan de l’aptitude des sols à l’assainissement autonome 2006

Annexe 7-Charte architecturale et paysagère du Pays de Nay

Annexe 8-Projet de centrale solaire photovoltaïque

Annexe 9-1-1-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarraze et Bénéjacq – Courrier d’engagement de la CCPN

Annexe 9-1-2-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarrze et Bénéjacq – Inventaire faune et flore

Annexe 10-Plan des secteurs sur lesquels s’applique le droit de préemption urbain

Annexe 11-Zonage des eaux pluviales

Délibérations du 27/09/2019

Approbation du PLU

Droit de préemption urbain

Déclaration préalable de clôtures et permis de démolir

Plan des servitudes d’utilité publique

 

(Article publié le 31/03/2017)
En juillet 2016, le Conseil municipal a délibéré pour prescrire la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU). L’objet de la révision est d’adapter le projet d’aménagement et de développement de la Commune aux évolutions législatives et réglementaires, notamment les lois « Grenelle de l’environnement » et la Loi ALUR.

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