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PLU de Bénéjacq

Documents du Plan Local d’Urbanisme approuvés en Conseil Municipal le 27/09/2019

Ces documents sont consultables à la mairie de Bénéjacq

Sommaire

A-Rapport de présentation

B-Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

C-Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

D-Règlement

E-Plan de zonage d’ensemble (fichier pdf)

E-Plan de zonage d’ensemble (fichier image)

E1-Plan de zonage du bourg (fichier pdf)

E1-Pan de zonage bourg (fichier image)

ANNEXES

Sommaire des annexes

Annexe 1-Pièces de procédure

Annexe 2-Pièces écrites

Annexe 3-Plan du réseau d’adduction en eau

Annexe 4-Plan du réseau d’assainissement

Annexe 5-Plan de zonage de l’assainissement collectif 2006

Annexe 6-Plan de l’aptitude des sols à l’assainissement autonome 2006

Annexe 7-Charte architecturale et paysagère du Pays de Nay

Annexe 8-Projet de centrale solaire photovoltaïque

Annexe 9-1-1-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarraze et Bénéjacq – Courrier d’engagement de la CCPN

Annexe 9-1-2-Projet d’extension du PAE Monplaisir à Coarrze et Bénéjacq – Inventaire faune et flore

Annexe 10-Plan des secteurs sur lesquels s’applique le droit de préemption urbain

Annexe 11-Zonage des eaux pluviales

Délibérations du 27/09/2019

Approbation du PLU

Droit de préemption urbain

Déclaration préalable de clôtures et permis de démolir

 

Enquête publique relative au projet de PLU

Avis d’enquête publique sur le PLU

Avis d’enquête publique

Par arrêté n° 2019-42 du 30 avril 2019
Le Maire de la Commune de Bénéjacq a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme arrêté par le Conseil Municipal.
Monsieur Gérard Baqué, Directeur général de société en retraite, a été désigné comme commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Pau.
L’enquête se déroulera à la mairie de Bénéjacq du lundi 27 mai 2019 au vendredi 28 juin 2019 inclus, aux jours et heures habituels d’ouverture, soit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 18h.

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